importation d'armes

[mpda08]

Bonjour à tous.En regardant sur internet je trouve plein de sociétés qui vendent des armes de guerre neutralisée et en pièces détachées en Amérique.Franchement les prix sont très intéressant comparé à l'Europe : pour preuve on peut trouver des MG42 pour 600$ soit environ 500 Euros .Bref si l'on fait importer ces armes NEUTRALISEES en France est-ce qu'il y aura des interdictions au niveau des douanes? La douane pourrait-elle confisquer l'arme sans que l'on sâche ce qu'elle est devenue et donc avoir tout perdu?
Merci d'avance.

[Solexine]

Bonjour,
pour faire simple, quelle que soit la catégorie d'une arme (de la 1° à la 8° comprise) l'importation ne peut être effectuée que par le titulaire d'une AIMG (autorisation d'importation de matériel de guerre), et cette AIMG ne sera délivré qu'à un professionnel ayant fait et obtenu ses demandes d'autorisation.
Donc pour le particulier, reste l'aventure, les Douanes adorent les aventuriers.
Je sais, on va forcément me dire <j'ai acheté un canon de 88 au Zimbabwé, et je n'ai même pas payé de TVA !>
Tant mieux, jusqu'au jour où !
De plus, pour le moment, au niveau douanier, la seule neutra reconnue est celle de St Etienne, même si des bruits de couloir prétendent le contraire.
Donc si tu importes une arme de l'étranger, aussi bousillée soit-elle, il te faudra l'envoyer à St Etienne, mais tu auras acheté et importé une 1° catégorie au sens douanier du terme, d'où importation illicite.
Non vraiment, tout ça est bien compliqué !
Je préfère casser mon cochon devant le vendeur, et repartir de suite avec mon arme neutra St Etienne, le certif de neutra, et la facture.
Moi, la nuit, je dors au poil, et le petit matin m'est toujours agréable !
S.

[Webby]

Si ça ne dérange personne, je déplace le sujet dans la rubrique "Legislation"

Cordialement

Le webmaster

[joel]

Bonjour
pour rentrer une arme des USA sans formalitée il faut qu'elle ai ete produite avant 1890 dans ce cas elle passe en collection et les marchands americains expedient sans probleme(mais presque toujours avec UPS en valeur declarée et donc passage en douanne obligatoire)
donc bien si elle date d'avant 1873 sinon risque vu la loi francaise.
j'ai tenté dernierement de rentrer un colt walker signature serie (replique a poudre noire faite par colt dans les années 1990)et le marchand m'a envoyé vers une societe specialisé dans l'export d'armes
et là galere!!! licence d'export a demander au usa licence d'import a demander ici(meme pour un poudre noire)
frais fixes de paperasse 125$ plus un pourcentage sur la valeur de l'arme plus passage en douanne
moralité je l'ai trouvé en allemagne ou le vendeur l'a envoyé sans probleme a mon armurier
pour acheter regulierement aux states je ne pense pas qu'un marchand prendrais le risque meme pour une neutra d'expedier sans indiquer ce qu'il y a dans le colis
maintenant il reste le moyen de faire acheter la bas par un particulier et expedier avec "machine parts" comme contenu du colis mais comme dit precedement le facteur risque d'avoir un migon petit kepi a l'arrivée et une voiture bleu avec gyrophare
faite donc au plus simple achetez ici!!!
cordialement
joel

[fred b.]

Comme d'hab, faire déclarer le colis comme cadeau, aucun passage en douanne, interdiction à la douanne d'ouvrir le colis, aucune valeur déclarée et donc aucun frais douanier.
J'achète souvent du matériel informatique aux usa et j'ai toujours opéré de cette manière (±10000€/an) sans jamais avoir de problème.

[joel]

d'accord cela peut marcher
mais a part passer en douanne le matos info n'est pas classé en 1ere ou 4eme cat d'ou risque uniquement financier
sur la cinquantaine de colis que j'ai recu un seul est passé en douanne
mais il provenait de chez brownells(tres gros vendeur de pieces customs pour armes) et là la douanne verifie systematiquement les envoi provenant de marchands d'arme ou de pieces
le probleme reste toujours le meme trouver un marchand qui envoi anonymement
cela m'etonnerais fortement qu'un magasin comme IMA,SARCOINC ou NUMRICH (pour les plus connus)acceptent.
on revient a la case depart :faire acheter par un particulier ou a un particulier et prendre des risques et je ne pense pas que ce soit la bonne periode!!
cordialement
joel

[mpda08]

Merci pour ces réponses.Si j'ai bien compris il faudrait faire passer le colis comme "cadeau".Ca me semble bizard quand même:ça veut dire que si je demande une mg42 en parfait état de marche avec des munitions,la douane n'a aucun droit d'ouvrir le paquet sous prétexte que c'est un cadeau Monsieur le ministre de l'intérieur ne va pas être content
Autre chose:si l'arme est démilitarisée,par un gros coup de chalumeau par exemple,la douane remarque bien que ce n'est qu'un vulguère "morceau de féraille".Que fait-elle? Elle fait poursuivre l'envoi?
Elle stop tout? Dans ce dernier cas,sommes-nous prévenus que l'arme à été confisquée ou elle termine dans la collection du chef de briguade des douane sans que l'on sâche ce qu'elle est devenue?
Merci d'avance.

[joel]

le probleme c'est le paquet cadeau
15kgs pour 1m50 ca c'est du cadeau!!!!!!
et si il est envoyé par avion il passe au scan
lorsque la douane m'a controlé le paquet de pieces detachées de chez brownells effectivement ils ne l'ont pas ouvert MAIS j'ai reçu une lettre me demandant de leur envoyer la facture et le descriptif complet des pieces commandées et ils me l'ont livré seulement apres la reception de tout cela(avec en prime une belle facture a payer au facteur)
de toute facon je me repete aucun marchand serieux ne mettra "gift" ou n'enverra sans s'etre assuré que tout est en regle pour ce genre de materiel
ils refusent deja de vendre dans des etats comme la californie pour cause de legislation plus draconienne alors imaginez a l'export!!
cordialement
joel
PS par contre j'ai recu venant d'un particulier aux USA un obus de 75.
envoyé par surface mail(bateau) il a mis trois mois.
franchement je n'y croyais pas mais il est arrivé sans probleme.
je joint sa photo
et la j'attend 250 cartouches de 30-06 vides sans amorce ni poudre pour garnir une bande pour ma browning 1919a4 neutra mais toujours d'un particulier

[26Renaud]

Vous pouvez acheter une arme en Suisse. La législation sur les armes est très souple. Pas de scan à la douane.

[mpda08]

Si en Suisse c'est plus souple pourquoi pas mais encore faut-il connaitre le site.Moi j'ai du mal à trouver des adresses internet qui vendent des armes de guerre neutralisées ou pas.Si quelqu'un a des bonnes adresses qu'il les mettent ça serait cool.
Merci.