Au sujet des 6 emes categorie

[frederic]

Bonsoir
les lois changeant quasiment tout les jours,quand est il de la legislation sur les couteaux et les baionnettes militaire
J'entends divers discours different selon les bourses que je fait et je ne sais plus sur quel pieds danser
As t'on le droit de les concervers ,en tant que simple particulier, à son domicile sans autorisation de quelque nature?
As t'on le droit de les vendres?
As t'on le droit de les acheter?
Doit on demander une autorisaion d'acquisition et de detention d'armes de 6 eme categories afin de les acheter,concerver ou vendre en FRANCE???
bref encore un casse tete
a+
frederic

[Solexine]

Bonsoir,
la loi est très simple mais très stricte.
Un particulier peut collectionner les baïonnettes (armes de 6ème catégorie), et en posséder autant qu'il le souhaite sans demande d'autorisation.
En revanche, il ne peut les porter ou transporter sur lui ou dans un véhicule, mais doit les conserver à son domicile.
Il ne peut les vendre qu'à un professionnel titulaire d'un récépissé de déclaration de commerce d'armes de 6ème cat.
Cette déclaration est en passe de devenir une demande d'autorisation à la préfecture, semble-t-il.
Un professionnel ne peut en vendre que si il a obtenu le sacro-saint récépissé, et qu'il en possède les factures d'achat, prouvant l'origine de ces armes.
Donc si un particulier achète à un pro sur une bourse, une baïo, il doit exiger une facture, lui permettant de transporter légalement l'objet jusqu'à son domicile, le législateur considérant "le transport pour motif légitime", la facture faisant foi.
Le lendemain de l'achat, la baïo ne doit plus se trouver dans le coffre de la voiture, sinon, il y a infraction.
De plus, si on peut posséder 1000 baïos, il ne faut pas oublier le côté douanier, qui prévoit qu'on doive prouver l'origine de l'objet, ce qui sera aisé pour un pro qui possédera les factures d'achat, mais plus difficile pour un particulier qui les aura acquises au petit bonheur la chance.
Donc, gardez vos baïos chez vous, et si vous en achetez en bourse, demandez une facture.
Les exemples de baïos saisies par la Douane, à des particuliers, lors de l'arrivée sur une bourse ne sont pas rares, et il n'y a pas de parade, car on cumule les infractions, et c'est indéfendable.
Vous l'avez avec vous, c'est interdit !
Vous n'avez pas la facture...
Vous vouliez la vendre, vous n'avez pas le droit, sauf à un pro, mais chez vous.
Vous ne pouvez en établir la provenance...
Bref, comme toujours, ceci est la loi, mais heureusement, il y a quand-même une certaine latitude laissée au collectionneur.
Cdlt
S.

[Le Graf]

Tu sais Solexine,
sans vouloir te cirer les pompes ou de tenter un fayotage quelconque avec toi, j'aime assez ta prose...

si, si, sans arrière pensée, aucune.... ça m'arrive.

Le graf

[fred b.]

par contre on a le droit d'acheter un katana ou une belle repro d'épée à 2 mains sans problème

[france-militaria]

C'est normal c'est Français !

La législation sur les armes est vraiment à revoir ... je connaissais le problème mais tu la magnifiquement bien présenté

[frederic]

Merci Solexine pour ta reponse
Bref ,nos legislateur pourrais faire un effort sur le transport (au moins)
Comme le pense Fred,on peut s'acheter un couteau de cuisine , un catana,une hache mais surtout pas une baionnette
Pauvre france
a+
frederic