ARCHIVE MilitariaCollec

Bonjour,

J'ai trouvé cette épave de C96 dans un fort des environs de Metz.
C'est une épave qui est totalement, complètement et absolument inapte au tir du fait de son état de corrosion plus qu’avancé. Dire qu’engager une balle dans cette épave serait un suicide est un euphémisme. De toute manière c’est définitivement exclu puisque j’ai brasé un bout de barre métallique dans le canon.
Ma question est de savoir si cet objet est malgré tout cela considéré comme une arme (franchement j’en doute) et que le mieux à faire pour éviter des soucis injustifiés et de le débiter en petits bouts pour le jeter, ou si je peux le conserver ainsi comme pièce de fouille, voire le vendre.
Merci d'avance
PS: les masses plus claires sont de l'étain que j'ai tenté de couler pour boucher les plus grosses attaque de rouille.
Georges

piece de fouille ;; pas de probleme a+

Bonsoir,

Sur de cette réponse ?

Si l'on applique strictement la Loi... la neutralisation personnelle n'a aucune signification. Après c'est selon l'appréciation de la situation et du contexte. Mais je préfère laisser parler un juriste.

Webby

si l'on applique le texte s'est de la 1er, seul le banc de saint etienne est apte a dire si une arme est neutralisée ou non. Peut importe l'etat de corrosion
bon apres si vous allez jusqu'au procès pour detention d'un tel bout de feraille la je veux bien payer vos frais d'avocat

ha t'a remarqué aussi ,,, moi avace ma gande gueulle je me fais retiré au moins un poste par semaine ,, enfin s'est comme ca

Bonjour,
1ère catégorie sans conteste. Le législateur ne prend pas en considération l'état d'une arme pour la classer.
Michel

Petite definition d'une arme par l'article 132-75 du code pénal
-est une arme tout objet conçu pour tuer ou blesser
-tout autre objet susceptible de présenter un danger pour les personnes est assimilé à une arme dès lors qu'il est utilisé pour tué, blesser ou menacer ou qu'il est destiné, par celui qui en est porteur, à tuer , blesser , ou menacer.
-est assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec l'arme définie au premier alinéa un ressemblance de nature à créer une confusion, est utilisé pour menacer de tuer ou de blesser ou est destinépar celui qui en est porteur, à menacer de tuer ou de blesser.
a+ nonotitia

Ok alors la prochaine fois que ça m'arrive et que j'ai de l'argent à perdre je leur envoie ce même type "d'arme"



à St Etienne comme ça je respecterai la loi.Qu'est-ce que j'aimerai être la le jour où ils voient ce qu'ils ont à neutraliser

J'espère seulement que tu n'auras jamais de visite chez toi... car si l'on applique strictement la loi...

Mais tu ne pourras pas dire que tu ne savais pas...