Page 1 sur 1

belgique<=>france????

MessagePosté: Lun Nov 21, 2005 17:04 52
de charlemagne
bonjour

une petite question concernant un kar98 :

je sait que:une arme neutra belge nest pas legale sur le sol francais.
est-ce que le contraire est valable? cest a dire une arme francaise neutra st etienne est valable sur le sol belge??


et tant qu'a faire pour langleterre cest la meme galere??

belgique=>angleterre
france=>angleterre

merci de vos reponses!!
cdt
charly

PS ; pour un mauser a tir a blanc ,est-ce les memes problemes (belgique /france)???

MessagePosté: Lun Nov 21, 2005 17:13 37
de Webby
Tu as la réponse dans la question Charlemagne. Chaque pays a sa propre règlementation. C'est comme le prix de la bouteille de gin, du paquet de cigarettes. Pas d'uniformisation à ce jour, donc, la neutralisation d'une arme effectuée par un pays tiers n'est officellement pas supportée et acceptée par un autre pays... CQFD

PS: Même la neutra anglaise, encore plus agressive que celle définie par la législation française peut poser problème. Un magistrat appliquant les textes à la lettre te dira que le poinçon de St Etienne n'est pas présent. Point barre.
Après ce que l'on peut en penser est une autre chose. Mais les textes appliqués et suivi au sens strict... te mettront dans une certaine illégalité.

Cordialement

Le webmaster

Tir a blanc

MessagePosté: Lun Nov 21, 2005 18:10 10
de Dany
Bonjour

Je persiste a dire que le tir a blanc n'est pas concerné et est en 7eme categorie.
(Donc il me semble qu'ils doivent quand même etre declaré en gendarmerie... ou quelque part, a la differrence d'une 8eme)

Je ne me base sur aucun texte de loi pour l'affirmé, mais je me base sur la realité de la vente de ces armes.

1er) St Etienne ne fais pas de tir a blanc.
2eme) Les "Tirs a blanc" sont vendu, dans les armureries, avec facture.

Conclusion : Ces "tirs a blanc" proviennent bien d'un autre pays que la France.
Et je ne pense pas que les armuriers pro. font du black et ils ne vendent pas cela en dessous de table.

Bon d'accord, je parle d'armes achetées en France avec facture française.
Maintenant a voir si le resultat et le même, sur exactement le même produit, mais....
Avec une facture belge ???
Là, c'est peut-etre + ambigue.


PS : A moins que je sois tombé sur des armuriers verreux ? ? ? ?

Dany

MessagePosté: Lun Nov 21, 2005 18:20 01
de fred b.
Théoriquement une arme à blanc devrait rentrer dans la catégorie
Armes de signalisation, d' alarme et de starter
(soit 7ème non déclarée)
vu qu'elle ne fait que son et lumière.

Ou au pire ça serait
Armes à feu tirant des projectiles non métalliques classées dans cette catégorie
(soit 7ème déclarée)

Mais ça reste en 7ème et donc en vente libre dans tous pays.

MessagePosté: Mar Nov 22, 2005 7:09 50
de charlemagne
merci de vos reponses,mais alors:

comment font les groupes de reconstit qui se deplacent a letranger avec leurs armes?????

demande d'autorisation a lavance des autorites des pays visites??

cdt
charly

MessagePosté: Mar Nov 22, 2005 12:38 26
de fred b.
Pour les 7ème le transport ets libre en France, et il faut demander une autorisation à la ville où a lieu la reonstitution si dans un pays étranger.
Mais surtout ne pas oublier de faire la demande, j'ai déjà failli me faire arreter pour traffic d'arme à feu car j'avais une carabine à plomb en Belgique :olol:
J'avais bien rigolé ce jour là.

MessagePosté: Mar Nov 22, 2005 12:56 17
de resistanceffi
et pour une arme dans un état médiocre, mais encore en état de marche 1ER CATEGORIE ,à t-on le droit de sortir une arme d'un état médiocre qui est en état de tire ? Peut-on arriver à mentir , on m'a dit qu'il suffisait de mettre un morceaux de coton tramper dans de l'encre violet et faire une boule et le l'entasser dans le canon

MessagePosté: Mar Nov 22, 2005 13:26 02
de charlemagne
pour fred b :

ok avec toi pour la demande,mais:

par exemple pour une reconstite style "ferte alais" ou organisé par une mairie ou par une connaissance sur un terrain privé ,a quelle niveau faut-il sadresser(mairie,prefecture,presidence,consulat,ambassade)??

et pareil pour beltring?

cest dommage ,je me serais bien vu avec un mp 40 neutra lors du rassemblement de BELTRING
:cry:

MessagePosté: Mar Nov 22, 2005 14:39 27
de fred b.
La mairie, ça sera du ressort de la police municipale.
Et si tu te fais arreter en chemin car la police "nationale" ou municipale d'une autre ville, tu dis dans quelle ville a leiu la reconstitution et se renseigneront au près de cette ville et tu pourras circuler librement (à moins que la mairie t'es carrément donné un papier avec l'autorisation.

Arme en etat de tir ? ? ?

MessagePosté: Mar Nov 22, 2005 16:21 37
de Dany
Pour resistance FFI

Bonjour
Si tu te fais, prendre par la gendarmerie ou la douane avec un garrand en etat de tir ! ! !
Quelque soit sont etat lamentable, mais qui peut tirer une balle....
Donc non-neutra St Etienne...

Tu te le fait saisir et direction la prison....
Même si tu as bouché le canon avec du platre...

Si ils ont fait une loi avec les neutra st etienne c'est pas pour que chacun fasse sa petite bidouille individuelle...

Cela semble logique non ?
Dany

MessagePosté: Mar Nov 22, 2005 16:29 10
de walther
bonjour, de plus peu importe la supercherie pour "faire croire" à une arme neutra (bouchon de canon, soudure à l'étain, ou chewing-gum :jovial: ), les forces de l'ordre ne vont pas s'amuser à démonter l'arme: les poinçons de St etienne (AN couronné) ne sont pas là....donc :oeilpoche:
manu

MessagePosté: Ven Déc 23, 2005 11:40 24
de Olivier
Hello!

M'étant renseigné sur la législation belge en matière d'armes à feu, je voudrais ajouter ceci...

La question d'avoir un Kar98 neutra ou non en Belgique ne se pose pas. Chez nous, c'est classé différamment (comme dans tous les pays, c'est différent... vive l'europe).

Le Kar 98 fait partie des armes dite "de panoplie".

Les armes de « panoplie » sont des armes anciennes de collection dont, pour différentes raisons, le commerce est libre, soumis à la seule formalité de l’épreuve légale. Néanmoins, leur usage est limité à la collection, la décoration et, parfois, à la parade.
Même si elles sont en état de tir, elle ne peuvent en faire légalement l’objet.
Cette catégorie particulière est définie par une liste d’armes publiée et ponctuellement mise à jour au Moniteur Belge (journal officiel belge).


Et voici la liste des armes dites de panoplie en Belgique, c'est a dire que l'on peut détenir en parfait état, mais sans les cartouche! Sinon, elle basculent dans la catégorie "Armes de guerre" ou il faut une Authorisation dites "Modèle 4".

Voici la liste : http://users.swing.be/sw017995/liste.htm

Donc, chez nous, on peut avoir dans sa colection pas mal d'arme sans avoir a les "tuer" pour pouvoir les poséder! Je trouve que c'est quand même chouette! Mêrme si la liste parraitra toujours trop petite, elle a le mérite de permettre aux collectionneurs d'avoir une belle colection d'armes et non de bois et d'aciers inerte :) (n'y voyez là aucun reproche, j'ai moi-même une USM1 démilitarisée, simplement que je trouve qu'il est plus agréable de se dire que l'on a l'objet tel qu'il était et pas cassé :))

En espérant vous avoir éclairé,

Cordialement,

MessagePosté: Lun Déc 26, 2005 13:09 26
de TEUFELHUND 1918
Attendons le prochain décrèt de notre (socialiste) Ministre de l'Intérieur Mme Onckelincks, réformant la loi de 1933 et de 1991 sur les armes.
Alors, il y aura des pleurs et des grincements de dents et nous envierons nos amis français?
Il y aura en gros, si la loi passe, deux classements.

1, les armes soumises à autorisations (5 ans maxi renouvelable pour tireurs et chasseurs)
2- les armes prohibées ( CAD les autres) dont la détention est interdite.

En gros, ton Holland Holland ou Peurdey Calibre 16 de chasse à 50.000 € seras soumis à autorisation et pourra t'être retiré au bon vouloir des autorités.
Rien n'est encore fait, mais...je crains fort que.....

Teufelhund

MessagePosté: Lun Déc 26, 2005 13:20 38
de TEUFELHUND 1918
A propos
Le K98 est bien soumis à autorisation tandis que le G98 et le 98a ne le sont pas.
Le Mauser 1889 belge n'est pas soumis à auto, tandis que le mauser 35 tirant la même mun l'est
Le lee Enfield WWI n'est pas soumis à auto et le Mkmachin WWII l'est.
Allez comprendre la logique de nos législateurs

Kafkha n'est pas mort

Teufelhund

MessagePosté: Lun Déc 26, 2005 15:56 42
de Olivier
Hello!

Le k98 est soummis à authorisation?

Portant, selon le lien que j'ai donné non...

Il cite bien le :
Fusil d'infanterie (Mauser 98 )

... qui est donc le G98, puis le ...
Carabine (Mauser 98, 98 a & b)

... qui est le K98...

Ou alors, je n'ai rien compris, ce qui est possible aussi :) Mais le K correspond à "Karabine" (un truc du genre enfin...) et G à "Gewher (pareil...)... non?! Donc, K98 et G98 font bien partie des armes de panoplie... Ou alors me serais-je fourvoyer!? Sinon, quelles sont les différences entres ces armes?

Faut dire que je n'ai pas bien tout saisi sur le tableau, mais un type qui en possède 5, 6 m'avait pourtant prétendu l'inverse aussi...

Enfin, dernière hypothèse, le liens que j'ai donné n'est pas à jour!

J'espère, Theufelhund 1918, que tu me corrigeras et confirmeras ou infirmeras mes dire, comme ça, les choses seront claires (pour moi)! (Faut dire aussi que les armes allemandes c'est pas mon fort non plus...)

Pour ce qui est de cette (...) ministre de la Justice (qui fout en tôle les gosses qu'elle a exclus des écoles quand elle était ministre de l'enseignement), je suis entièrement de ton avis :)

MessagePosté: Lun Déc 26, 2005 20:23 16
de TEUFELHUND 1918
Le Legislateur BELGE a établit une limite temporelle a savoir,
Si ton arme est d'un modèle antérieur à 1918 tels le Lee Enfield MKIII* et ses dérivés, Le Mauser GEWEHR 98, le Mauser 98a d'artillerie, le Mauser belge 1889, le Lebel 1886 ou Berthier 1915, la détention est POUR LE MOMENT libre.
Mais si c'est un citoyen français qui achète ce type de fusil de panoplie en Belgique, il devient un dangereux malfaiteur en traversant la frontière

Si tu possèdes un fusil du modèle postérieur à 1918 tels Mauser 98K ou Lee Enfield WWII à bayo clou, ou encore un mauser belge mod 1935 ou 1936 la détention est soumise à autorisation.

Donc si c'est bien un 98K seconde guerre que possède ton copain, dis lui d'aller faire un tour par la rue Fond des Tawes à Liège (Banc d'épreuves) pour le faire neutraliser

Bien à toi
Teufelhund

MessagePosté: Lun Déc 26, 2005 21:17 14
de Olivier
Haaaaa, j'ai compris!

Je pensais que c'était de "conception" avant 1900. J'entends par conception le dépot du modèle. Après, quelque soit sa date de production, on n'en tenait pas compte. C'est ce qui faisait qu'un (ce que je croyais tout du moins) K98 mais produit en 1938 était en arme de panoplie alors qu'un fusil concu en 1915 et produit l'année suivante était soummis a authorisation...

Ok, j'ai compris!

Mais alors, le lien (et son tableau) que j'ai posté est faux ou pas?

Belgique France

MessagePosté: Lun Déc 26, 2005 21:35 36
de Marsares
Ne concerne que les armes en belgique
Nous avons arrêté et arrêtons : ça donne le ton ...

Article 1er. Au sens de l'article 3, alinéa 4, de la loi du 3 janvier 1933 relative à la fabrication, au commerce et au port des armes et au commerce des munitions, sont considérées comme armes de panoplie les armes d'intérêt historique, folklorique ou décoratif :

1° se chargeant par la culasse, par la bouche du canon ou par l'avant du barillet, exclusivement avec de la poudre noire ou avec des cartouches à poudre noire à amorçage séparé (et dont le modèle ou le brevet est antérieure à 1890 et donc la fabrication est antérieure à 1945);

2° utilisant exclusivement des cartouches à poudre noire et à amorçage incorporé, dont le modèle ou le brevet est antérieur à 1890 et dont la fabrication est antérieure à 1945;

Pour plus de détails
http://users.swing.be/sw017995/19910920-3.htm

@+Michel[/i]

MessagePosté: Jeu Aoû 03, 2006 19:47 38
de 2013
désolé mais je ré-ouvre le dialogue!...

le 8mm à blanc est-il authorisé en belgique?

8m/m

MessagePosté: Jeu Aoû 03, 2006 23:12 59
de Marsares
2013 a écrit:désolé mais je ré-ouvre le dialogue!...

le 8mm à blanc est-il authorisé en belgique?

Dans une arme de poing ou d'épaule?
De toute façon il faut que l'arme soit passée par le 47 rue fond des tawes pour recevoir les poinçons ad hoc.
Je vois que tu es de la région liègeoise, va faire un tour là bas sont sympas.
@+Michel

MessagePosté: Ven Aoû 04, 2006 11:19 00
de 2013
exemple pour Kar98k ... est ce que en belgique il y a un système qui equivaut le système du 8mm à Blanc en France..?


cdt

K98

MessagePosté: Ven Aoû 04, 2006 18:53 07
de Marsares
2013 a écrit:exemple pour Kar98k ... est ce que en belgique il y a un système qui equivaut le système du 8mm à Blanc en France..?

cdt

La réponse est non. Pour Liège et le respect de la législation en vigeur en Belgique.
Un K98 : soit autorisation avec mle ?, bin la loi vient de changer, ou neutra.
@+Michel